État actuel : Annulée

Cette norme a été révisée par ISO 10087:2022

Résumé

Le présent document établit un système de codage permettant l'identification de tout petit navire en termes de:

— code d'identification du pays du constructeur du bateau;

— code d'identification du constructeur;

— numéro de série;

— mois et année de construction;

— année modèle.

Il s'applique aux petits navires de tous types et matériaux dont la longueur de coque LH est inférieure ou égale à 24 m.

Informations générales

  • État actuel
     : Annulée
    Date de publication
     : 2019-02
    Stade
    : Annulation de la Norme internationale [95.99]
  • Edition
     : 4
    Nombre de pages
     : 4
  • Comité technique :
    ISO/TC 188
    ICS :
    47.080 
  • RSS mises à jour

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